Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORPAC
PLM AKTIEBOLAG (société de droit suédois), dont le siège social est : Fack, 201 10 MALMÖ 1 (Suède).

Numéro de dépôt :
1279110
Date de dépôt :
16/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1994

Présentation de la marque CORPAC

Déposée le 16 juillet 1984 par PLM AKTIEBOLAG (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PLM AKTIEBOLAG (société de droit suédois), dont le siège social est : Fack, 201 10 MALMÖ 1 (Suède). - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & Cie. - France.

La marque CORPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORPAC est expirée depuis le 16 juillet 1994.

PLM AKTIEBOLAG (société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes : PLM-COMBIFLEX , PLM-SOFT CAN


PLM AKTIEBOLAG (société de droit suédois), dont le siège social est : Fack, 201 10 MALMÖ 1 (Suède). - Suède


CABINET NONY & Cie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Matériel d'emballage pour emballages plastiques flexibles.Sacs et cornets en plastique. Emballages plastique flexibles moulés ou soufflés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.